Mentions légales
Responsable du contenu :
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.psychologie-reussite-scolaire.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Madame Magali SCHANNUS pour le cabinet de psychologie Magali Schannus
N° SIRET: 889 399 259 00015
Code APE: 8690F
TVA non applicable, art.293 B du CGI
Responsable du traitement des données :
Madame Magali SCHANNUS pour le cabinet de psychologie Magali Schannus
Hébergeur :
Ce site est hébergé par INFOMANIAK
25 rue Eugène-Marziano
1227 Genève, Suisse
Webmaster :
Madame Julie ZAMMIT
N° SIRET: 843 992 413 00016
TVA non applicable, art.293 B du CGI
Acceptation :
Toute consultation par les internautes des éléments qui composent le site emporte acceptation des mentions légales ainsi que la connaissance de leurs droits concernant les dispositions RGPD (en savoir plus).
Propriété intellectuelle :
https://www.psychologie-reussite-scolaire.fr/ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : https://www.psychologie-reussite-scolaire.fr/.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Collecte et utilisation des données à caractère personnel :
Madame Magali SCHANNUS est soumise au strict secret professionnel et médical conformément à l’article L110-4 du code de la santé publique.
Le cabinet ainsi que son système informatique et son site internet www.psychologie-reussite-scolaire.fr appliquent les dispositions RGPD (voir la page sur la Gestion des Données Personnelles).
Liens hypertextes « cookies » :
Le site https://www.psychologie-reussite-scolaire.fr/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de https://www.psychologie-reussite-scolaire.fr/. Cependant, https://www.psychologie-reussite-scolaire.fr/ n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
« COOKIES »
Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’utilisateur, le fournisseur d’accès internet de l’utilisateur, le système d’exploitation de l’utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’utilisateur.
https://www.psychologie-reussite-scolaire.fr/ est susceptible de traiter les informations de l’utilisateur concernant sa visite du site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à https://www.psychologie-reussite-scolaire.fr/ d’améliorer le contenu du site, de la navigation de l’utilisateur.
Les cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le site, l’utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. https://www.psychologie-reussite-scolaire.fr/ informe l’utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.
Si l’utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque https://www.psychologie-reussite-scolaire.fr/ ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à internet.
Le cas échéant, https://www.psychologie-reussite-scolaire.fr/ décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du site et des services éventuellement proposés par https://www.psychologie-reussite-scolaire.fr/, résultant (i) du refus de cookies par l’utilisateur (ii) de l’impossibilité pour https://www.psychologie-reussite-scolaire.fr/ d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’utilisateur. Pour la gestion des cookies et des choix de l’utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de cookies.
À tout moment, l’utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de cookies. https://www.psychologie-reussite-scolaire.fr/ pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.
Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus figurant sur le Site de https://www.psychologie-reussite-scolaire.fr/ ou dans son application mobile et si l’utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le site internet https://www.psychologie-reussite-scolaire.fr/, Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).
Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le site internet https://www.psychologie-reussite-scolaire.fr/. À tout moment, l’utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que https://www.psychologie-reussite-scolaire.fr/ dépose ce type de cookies.
Politique d’annulation :
En cas d’annulation, merci de prévenir Madame Magali SCHANNUS 24 heures à l’avance. Merci de votre compréhension.